Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT LIASSE
Numéro de dépôt :
1451691
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/1998
Présentation de la marque CHATEAU HAUT LIASSE
Déposée le 23 février 1988 par PALUDETTO Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT LIASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT LIASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT LIASSE est expirée depuis le 23 février 1998.
PALUDETTO Marie-France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30